CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Article 1 : PREAMBULE
Les présentes conditions de vente sont conclues, d’une part, par la société MAISON SKOV SAS au capital de 10 000€ dont le siège social est sis au 38 Rue de Ponthieu, 75008 PARIS, France, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro 889 315 727 ci-après dénommée ” le vendeur ” et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site Internet (https://skov-elements.com) du vendeur, dénommée ci-après ” l’acheteur “.
Article 2 : OBJET
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le vendeur et l’acheteur ainsi que les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site du vendeur, que l’acheteur soit un(e) professionnel(le) ou un(e) consommateur(trice).
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non explicitement approuvées par le vendeur.
Le vendeur se réserve de droit de modifier ses propres conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande effectuée par l’acheteur.
Article 3 : CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES
Les produits et services offerts sont ceux qui figurent dans l’onglet boutique publié sur le site du vendeur. Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le vendeur. Les photographies dans la boutique sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles. Si, malgré ses efforts, tout ou partie des articles sont indisponibles, le vendeur en informe l’acheteur par email dans les meilleurs délais et lui offre la possibilité de choisir entre patienter ou annuler sans frais la commande des articles indisponibles. Les articles disponibles seront néanmoins livrés.
Article 4 : TARIFS
Tous les prix indiqués sur le site sont en euros TTC (TVA 20%), hors frais de livraison qui sont mentionnés séparément si ceux-ci sont d’application.
Ils tiennent compte de la TVA applicable au jour de la Commande. Tout changement du taux de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des produits.
MAISON SKOV SAS se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais s’engage à appliquer les tarifs en vigueur qui auront été indiqués au moment où l’acheteur passe sa commande.
Article 5 : COMMANDES
L’acheteur, qui souhaite acheter un produit/service doit obligatoirement avoir lu attentivement la liste des ingrédients et :
• remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un et avoir lu la fiche descriptive contenant les caractéristiques du produit ;
• remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis ;
• valider sa commande après l’avoir bien vérifiée ;
• effectuer le paiement dans les conditions prévues par le site vendeur ;
• confirmer sa commande et accepter les conditions générales de vente.
La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir pris connaissance et la renonciation à de toutes autres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction effectuée. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées. Le vendeur communiquera à l’acheteur par courrier électronique une confirmation de la commande enregistrée sur le site.
En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, vous êtes l’importateur des produits concernés. Des droits de douane, taxes locales, droits d’importation ou tout autre taxe, sont susceptibles d’être exigés et resteront à charge de l’acheteur. Ils relèvent de votre responsabilité de les déclarer et de payer aux autorités et organismes compétents de votre pays ces frais éventuels.
Article 6 : DROIT DE RENONCIATION
Conformément à la loi française n° 2014-344 du 17 mars 2014, le consommateur a le droit de notifier au vendeur qu’il renonce à son achat, sans pénalité et sans indication de motif, dans les 14 jours ouvrables à dater du lendemain du jour de la livraison du produit ou de la conclusion du contrat de service. Ce droit de renonciation n’appartient pas à l’acheteur professionnel. Endéans ce délai, le consommateur doit notifier obligatoirement et au préalable son intention de renoncer par e-mail (il effectuera cette observation uniquement sur le site de skov-elements.com dans la rubrique “A VOTRE ECOUTE”) et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré à l’adresse qui lui sera indiquée par retour de mail. Les produits doivent être impérativement retournés dans leur emballage d’origine, non endommagés, totalement scellés comme lors de la livraison, accompagnés de tous leurs accessoires, ainsi que de la facture/bon de livraison original. Les produits ainsi retournés ne doivent pas avoir été déballés, descellés, utilisés d’une quelconque manière. Les marchandises incomplètes, abîmées, endommagées ou salies ne seront pas reprises. Dans les 30 jours, après acceptation de la reprise de la marchandise, le vendeur s’engage à rembourser le paiement éventuel, à l’exception des frais d’envoi.
Article 7 : MODALITE DE PAIEMENT
Les produits commandés ainsi que les frais de port s’ils s’appliquent sont payables à la commande, exclusivement en euros.
Le règlement du paiement de toute commande s’effectue en ligne par carte bancaire pour la totalité de la commande. Le paiement en ligne s’effectue dans le plus strict respect de la réglementation bancaire en vigueur. Pour un montant total supérieur à 900 euros, des informations supplémentaires pourraient vous être exigées.
Toute commande n’est considérée comme valable qu’après acceptation du paiement par le système choisi pour le règlement. Les données enregistrées par le système de paiement constituent la preuve de l’ensemble des transactions financières.
Toute utilisation frauduleuse d’un moyen de paiement n’engage aucunement la responsabilité de MAISON SKOV SAS.
Article 8 : ENVOIS ET LIVRAISONS
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par MAISON SKOV SAS. Nous nous réservons le droit de refuser une commande si le client présente déjà un litige avec MAISON SKOV SAS ou si MAISON SKOV SAS estime que le client comporte un risque de défaut de paiement. MAISON SKOV SAS se réserve alors le droit de demander à son client des informations complémentaires s’il l’estime nécessaire, telles qu’une pièce d’identité ou un justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. MAISON SKOV SAS s’engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles. MAISON SKOV SAS se réserve le droit de refuser toute commande dont les quantités seraient anormalement élevées.
LES TARIFS DE LIVRAISON :
Europe des 27 + Royaume-Uni + Suisse : Livraison gratuite.
USA, Chine et République de Corée : 14 € de frais de livraison. Livraison gratuite à partir de 180 euros d’achats.
MAISON SKOV SAS ne livre pas dans les autres pays.
Les Commandes sont livrées à l´adresse de livraison indiquée par le client lors du processus de commande en ligne, et selon les modalités qui y sont spécifiées.
En cas de retard, vous serez contacté par téléphone ou par e-mail. MAISON SKOV SAS s’engage à effectuer les livraisons des articles commandés dans les plus brefs délais.
Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du client qui doit vérifier le bon état de la marchandise à l’arrivée du colis. Le client dispose d’un délai de 24 heures pour faire d’éventuelles réserves auprès de MAISON SKOV SAS en cas de manquement ou de dégradation du produit dû à son transport. Il effectuera cette observation uniquement sur le site de skov-elements.com dans la rubrique “A VOTRE ECOUTE”.
La Commande sera présentée au client ou à toute autre personne présente à l´adresse de livraison ou disposant d´une procuration. Si personne ne peut réceptionner la commande au moment de la livraison, un avis de passage sera déposé, et le client devra prendre contact avec la société de transport afin d´obtenir l´adresse où le client peut récupérer son colis. MAISON SKOV SAS s´efforce de respecter les délais de livraison, mais ne pourra être tenu responsable des retards éventuels dans le traitement des commandes ou dans leur livraison.
Le système de contrôle du livreur/transporteur constituera une présomption du dépôt effectif de la commande (et de sa bonne réception par le client), qui fera foi, sauf preuve contraire apportée par le client.
Si un produit commandé ne parvient pas à l´adresse de livraison communiquée dans un délai de 30 jours calendrier après confirmation de la commande, il appartiendra au client de se mettre en relation, dans un délai de 7 jours ouvrables, avec MAISON SKOV SAS par le biais de la rubrique « A VOTRE ECOUTE » du site internet. Les réclamations ne seront plus recevables une fois ce délai de 7 jours expiré.
Les produits reçus en retard peuvent être renvoyés à condition d’être expédiés à l´état neuf, dans leur emballage d´origine également en parfait état, obligatoirement accompagnés de la facture. Tout retour dont l´expéditeur ne peut être identifié sera refusé. Le consommateur doit notifier obligatoirement et au préalable son intention de retourner un produit par e-mail (il effectuera cette observation uniquement sur le site de skov-elements.com dans la rubrique “A VOTRE ECOUTE”) et retourner, à ses frais et à ses risques, le produit livré à l’adresse qui lui sera communiquée par MAISON SKOV. Passé le délai de 7 jours, MAISON SKOV SAS ne sera plus en mesure d´accepter le retour, et pourra le renvoyer à son expéditeur. Le retour s´effectuera à l´adresse de MAISON SKOV SAS spécifiée dans le Préambule. Le remboursement de la commande aura lieu au plus tard endéans les 30 jours suivant la réception des produits par MAISON SKOV SAS, à condition que toutes les modalités de retour aient été strictement respectées. Le montant remboursé sera dans tous les cas limité aux sommes réellement payées par le client.
Article 9 : GARANTIE
Tous les produits et services proposés par MAISON SKOV SAS sont décrits de bonne foi et le plus fidèlement possible. Les images présentées sur son site internet n´ont cependant aucune valeur contractuelle. MAISON SKOV SAS décline toute responsabilité relative à des erreurs qui pourraient figurer dans les descriptions des produits et services. Toutefois, et à condition qu´elles aient été portées à sa connaissance par écrit, MAISON SKOV SAS s´engage dans la mesure du possible et de ses moyens, à rectifier ces erreurs dans les plus brefs délais.
A défaut, les produits non conformes seront échangés – dans la limite des stocks disponibles – ou remboursés. Toutefois, aucun produit ne pourra être échangé ou remboursé avant d’avoir été réexpédié et réceptionné par MAISON SKOV SAS, tel que livré par ce dernier, en prenant soin d’y joindre l’original de la facture.
Le remboursement ou la livraison de nouveaux produits par MAISON SKOV SAS interviendra dans un délai de 30 jours à compter de la réception des produits non conformes. Dans ce cas, le remboursement ou la livraison de nouveaux produits ne donnera lieu à aucun frais à la charge du client.
Si le produit ou le service livré ne correspond pas aux spécifications de la facture, le client peut le retourner dans un délai de 14 jours calendrier à compter du lendemain de la date de livraison de la commande. Le client pourra alors choisir de se faire rembourser, ou de se faire livrer un produit similaire, en fonction des disponibilités. Passé ce délai, toute réclamations et retours ne seront ni recevables ni acceptés.
De plus, au titre de l’article 1641 du Code civil, « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus ». Si vous estimez que le produit est non-conforme, il vous revient de contacter MAISON SKOV SAS au moyen de la page “A VOTRE ECOUTE” du site skov-elements.com. A l’issue des vérifications faites par skov element, si le caractère non conforme du produit est confirmé, vous aurez le choix, conformément à l’article L217-9 du Code de la consommation, entre la réparation ou le remplacement du produit.
Article 10 : RESPONSABILITE
10.1. RESPONSABILITÉ AU TITRE DU PROCESSUS DE VENTE EN LIGNE :
MAISON SKOV SAS dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens.
Notamment, sa responsabilité ne peut être engagée :
pour un dommage résultant notamment de l’utilisation d’Internet tel que la perte de données, virus, y compris, grèves totales ou partielles de la société de livraison, catastrophes environnementales et sanitaires, incendies et d’une manière générale tout événement ne permettant pas la bonne exécution des commandes.
10.2. RESPONSABILITÉ AU TITRE DES PRODUITS VENDUS :
Sous réserve des dispositions légales impératives, la responsabilité de MAISON SKOV SAS ne saurait être engagée :
en cas d’erreur sur l’une des photographies ou de l’un des textes illustrant les produits ;
en cas de dommages de toute nature, tant matériels qu’immatériels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation des produits ;
en cas de rupture de stock ou d’indisponibilité du produit.
Nous attirons l’attention du client :
quant au fait que les produits distribués par MAISON SKOV SAS contiennent différents composants susceptibles de réagir en cas de mise en présence d’autres composants (mêmes résiduels) et/ou au regard de certaines caractéristiques de certaines personnes (notamment sur le plan dermatologique et sur le plan allergique),
quant à la nécessité pour le client de veiller à l’utilisation des produits distribués par MAISON SKOV SAS conformément aux mode d’utilisations renseignés à ce sujet,
quant à la nécessité pour lui de se renseigner quant à la possibilité pour lui d’utiliser les produits distribués par MAISON SKOV SAS compte tenu de l’ensemble de ses caractéristiques de santé, notamment s’agissant d’éventuelles allergies et de se conformer aux règles de précaution découlant des informations scientifiques disponibles à ce sujet.
Compte tenu du caractère naturel et/ou bio de produits et/ou de composants de produits distribués par MAISON SKOV SAS, des irritations et/ou allergies peuvent notamment survenir dans le cas de personnes plus sensibles ou allergiques.
La responsabilité de MAISON SKOV SAS ne pourra jamais être engagée du chef d’un manquement du client quant à l’utilisation des produits distribués par MAISON SKOV SAS conformément aux prescriptions renseignées à ce sujet et/ou quant à la nécessité pour lui de se renseigner quant à la possibilité pour lui d’utiliser les produits distribués par MAISON SKOV SAS compte tenu de l’ensemble de ses caractéristiques de santé, notamment s’agissant d’éventuelles allergies et de se conformer aux règles de précaution découlant des informations scientifiques disponibles à ce sujet.
En tout état de cause et sans limiter les stipulations précédentes, la responsabilité de MAISON SKOV SAS sera limitée aux sommes payées lors de la commande à l’origine de ladite responsabilité.
Article 11 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments du site du vendeur sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci. Personne n’est autorisé à rediffuser, copier, reproduire ou utiliser même partiellement, des éléments du site. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit préalable expresse de MAISON SKOV SAS.
Article 12 : DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL
Toutes les données personnelles nécessaires au traitement d’une commande sont conservées par MAISON SKOV SAS et peuvent être transmises aux entreprises avec lesquelles le vendeur – ou ses fournisseurs – collabore(nt), lorsqu’une telle communication est nécessaire au traitement de la commande.
L’utilisateur autorise également le vendeur à employer ces données pour établir des statistiques afin d’améliorer son site et le service qu’il propose. Cette information peut en outre être utilisée afin de permettre la diffusion, des informations relatives aux activités commerciales du vendeur à sa clientèle.
Le vendeur se réserve le droit de conserver les données personnelles pour faciliter les commandes ultérieures. Le vendeur s’engage à ne pas les divulguer à une autre société. Les données conservées par le vendeur peuvent à tout moment être demandées et corrigées sur simple demande.
Article 13 : PREUVE
Les parties acceptent, dans le cadre de leurs relations, les moyens de preuve électroniques (à titre d’exemple: l’email, …).
Article 14 : RÈGLEMENT DES LITIGES
Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux de Lille (Hauts-de-France) sont compétents, sauf dispositions d’ordre public contraignantes. A défaut de réponse satisfaisante dans le cadre de votre réclamation et dans l’année qui suivra votre demande auprès de notre service client, vous pourrez faire examiner votre demande par un médiateur. En vertu de l’article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. Dès lors, Vous pouvez saisir la plateforme de Règlement en Ligne des Litiges conformément à l’article 14 du Règlement (UE) n°524/2013 via le lien suivant : https://ec.europa.eu/consumers/odr/main/index.cfm?event=main.home2.show&lng=FR
Article 15 – NULLITÉ – DIVISIBILITÉ
La nullité éventuelle d’une ou plusieurs clauses des présentes conditions générales n’emporte la nullité d’aucune autre sauf impossibilité matérielle d’exécution distincte.
Article 16 – DURÉE
Les Conditions Générales de Vente s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des produits et services offerts par MAISON SKOV SAS sur son site internet.
Article 17: COVID 19
La santé et le bien-être de nos client.e.s et de la communauté dans son ensemble sont nos priorités absolues. Nous comprenons l’inquiétude suscitée par la situation du coronavirus (COVID 19). Nous suivons toujours les consignes des différentes autorités gouvernementales et sanitaires sur la meilleure façon de protéger nos clients et nos équipes. Nous prenons également très au sérieux notre responsabilité envers nos partenaires et nos points de vente.
Nos mesures d’hygiènes sont très strictes et conformes aux bonnes pratiques de fabrication dans notre laboratoire labellisé ECOCERT et COSMOS. Skov Elements est mobilisé pour préparer et expédier vos commandes en toute sécurité. Nous pouvons vous garantir que toutes vos commandes seront préparées avec le plus grand soin et dans le plus grand respect des conditions d’hygiène et de sécurité nécessaires pour une livraison à domicile. Nous prenons la santé de toute la communauté très au sérieux.
Article 18: CONDITIONS DE L’OFFRE DECOUVERTE NOUVEAU CLIENT
Lors de votre premier achat nous vous offrons GRATUITEMENT le format découverte de 5ml.
Découvrez et appréciez votre Concentré grâce au format découverte. Si celui-ci ne correspond pas à vos attentes, renvoyez-nous le grand format de 30ml dans les 30 jours. Aucune question ne vous sera demandée. Au-delà des 30 jours depuis la date d’achat, nous ne pouvons malheureusement pas vous proposer de remboursement ou d’échange.
Pour pouvoir être retourné, le produit « grand format » doit être inutilisé, non ouvert, scellé, et dans son emballage d’origine.
Les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables et seront déduits du montant final à rembourser. Les frais de retour sont à votre charge. Le remboursement sera effectué selon le mode de paiement d’origine, sauf disposition contraire.
Comment effectuer un retour ?
1/ Envoyez votre demande de retour par e-mail à [email protected]
Dans votre e-mail, veuillez indiquer les éléments suivants :
Nom, Prénom
Date d’achat
Adresse
2/ Notre service client vous répondra et vous enverra un e-mail de confirmation avec les modalités d’envoi.
Les frais d’expédition pour les retours en ligne sont à votre charge. Nous vous recommandons d’utiliser une méthode d’expédition qui fournit un numéro de suivi, car nous ne sommes pas responsables des retours qui ne sont pas livrés à notre entrepôt.
3/ Une fois que le produit retourné aura été traité. Les remboursements seront crédités sur la carte de crédit utilisée lors de l’achat. Comptez 5 à 7 jours ouvrables pour que la transaction soit reversée sur votre compte bancaire. En cas de problème, n’hésitez pas à nous envoyer un e-mail : [email protected]
